Mentions Légales

Mentions applicables au collège et CETAD de Hao

« Ce site est destiné à présenter l’établissement et à communiquer des informations envers toute la communauté éducative. »

Editeur

Collège CETAD de Hao

BP 62 – Otepa
98767 HAO

Tél: +689 40 970 299 / Fax: +689 40 970 451
e-mail: Direction@clghao.ensec.edu.pf
Contacter l’administrateur du site: admin@collegecetadhao.com

Directeur de publication : M. Jean-Philippe Ritzler, principal

Hébergement

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Droit d’auteur et de reproduction

Le contenu de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle.
La reproduction des documents de ce site, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée à l’adresse suivante : Monsieur le Principal, Collège de hao, BP 62 – 98767 Hao. Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas le collège de Hao quant à leurs contenus et ne visent qu’à permettre au visiteur d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires intéressantes.

La création de liens vers le site du collège de Hao

Le site du collège Collège de Hao autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve :
⇒ de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante;
⇒ que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée;
⇒ que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites Internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces « cookies » ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
Par ailleurs, le collège de Hao peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’Internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

Lien Permanent pour cet article : http://www.collegecetadhao.com/mentions-legales/